VOS CONDITIONS DE RESERVATION
Arrivée et Départ : Arrivée de 15 h 00 à 20 h 00. Départ de 8 h 00
à 10 h 00. En cas d'arrivée ou de départ en dehors de ces horaires,
consultez le passeport de bienvenue du Marina Plage. En cas de
retard à l'arrivée, la réservation est maintenue automatiquement
pendant 48 heures. Au cours des 24 heures suivantes, un simple
appel téléphonique suffit pour maintenir la réservation. Au-delà,
la réservation peut être maintenue avec une confirmation écrite ;
sans nouvelle du client annonçant son retard, la place n'est plus
réservée, et les arrhes ne peuvent être remboursées. En cas de
départ anticipé, la durée intégrale du séjour réservé est due.
Annulation : Pour un séjour en juillet / août, si vous avertissez
plus d'un mois avant la date, les arrhes sont remboursées à
100 %. Dans le cas contraire les arrhes ne sont pas remboursées.
Hors saison, si vous avertissez plus de 6 jours avant la date, les
arrhes sont remboursées à 100 %. Moins de 7 jours : les arrhes ne
sont pas remboursées. Dans tous les cas de remboursement, les
'frais de dossier' sont facturés (voir tarif). Les certificats, médicaux
ou autre, ne permettent pas de remboursement. Seule la souscription
d'une assurance annulation (par ex. : FFCC au 01 42 72 84 08)
permet d'obtenir un complément ou un remboursement des arrhes.
Préavis de départ : Un mois de préavis en juin, juillet, août et une
semaine pour le reste de l'année.
Décalage de dates : Possible sous réserve de disponibilité (frais
facturés, voir tarifs). Ne réservez pas avant de connaître avec
certitude les dates du séjour.
Paiements : Les paiements s'effectuent d'avance lors de l'arrivée.
Conditions générales de réservation : Il est possible d'arriver
et de partir le jour de votre choix. Toutes les durées sont possibles
à partir de 1 jour. Le prix est valable pour le nombre de personnes
indiqué par le client. Les conditions de réservation, et l'utilisation du
bulletin de réservation de la brochure, concernent les séjours dans
le cadre de vacances familiales. Les réservations pour groupes ou
pour autrui obéissent à des critères complémentaires, et un bulletin
de réservation spécifique doit être demandé et rempli. Toute fausse
déclaration rend la réservation caduque.
Les offres promotionnelles ne sont pas cumulables avec les aides AVF/Séjours sociaux/etc.
Caution : Pour obtenir la carte magnétique de la barrière d'entrée
(accès du véhicule) et pour les locations, une caution vous sera
demandée à l'arrivée (voir tarif) et vous sera restituée au moment
du départ, dans les conditions suivantes :
VTT et séjours < à 21 jours : les cautions déposées par chèque ne
sont pas encaissées et sont restituées après état des lieux.
Autres cautions et séjours > à 21 jours : les cautions sont restituées
après état des lieux (dégradations, ménage) et solde des comptes,
au moment du départ ou, le cas échéant, 21 jours après le dernier
chèque de paiement du client.
Animaux : Les animaux ne sont pas autorisés au Marina Plage
(voir page 5.1).
Terminologie : Dans toute la brochure le terme 'saison' désigne
les mois de juillet et août, et 'hors saison' les autres mois.
Assurance : Responsabilité civile obligatoire.
VOTRE ASSURANCE ANNULATION
Pour bénéficier d'un complément de remboursement
en cas d'annulation, ou en cas de départ anticipé, nous
vous conseillons de souscrire une assurance annulation.
S'adresser à la FFCC au 01 42 72 84 08.
REGLEMENT INTERIEUR
1-REGLEMENTATION ET REGLEMENT INTERIEUR
ARTICLE 1-1 : STATUT DE L'ETABLISSEMENT : Le séjour sur le terrain de camping Marina Plage n'est pas soumis au statut de la loi sur l'habitation, mais au décret n° 93-39 et à l'arrêté du 11 janvier 1993. Le Marina Plage n'est pas classé « centre de vacances » au sens du décret 2002-883 du 3 mai 2002 relatif à la protection des mineurs. De ce fait, l'établissement ne peut accepter les groupes de mineurs.
ARTICLE 1-2 : REGLEMENT INTERIEUR : Le règlement intérieur du Marina Plage se compose du règlement du Ministère du Tourisme, du présent règlement, spécifique à l'établissement, des règlements complémentaires des équipements annexes au camping (restaurant, alimentation, Marina Club) et, le cas échéant d'une « annexe », affichée à l'entrée et à l'accueil, comportant les mises à jour en l'attente de la réimpression du présent règlement. Le règlement « camping » est affiché à l'entrée et à l'accueil ; les règlements des équipements annexes sont affichés sur leur lieu d'utilisation.
ARTICLE 1-3 : VOCABULAIRE : Les termes suivants sont utilisés dans le présent règlement avec la signification suivante :
* « Location » : Mobil-home appartenant au camping, loué au client sur un emplacement équipé ; « Caravane » : Véhicule de loisir appartenant au client (caravane, mobil-home, camping-car, etc.) ;
* « Court séjour » : Emplacement ou location loué(e) pour une durée égale ou inférieure à un mois ; « Long séjour » : Emplacement ou location loué(e) pour une durée supérieure à un mois.
* « Saison » : juillet / août ; « Hors saison » : septembre à juin inclus.
* « Visiteur » : Tout client dont les dates entrée/sortie sont différentes de celles du client qui les reçoit, jusqu'à ce que la durée de présence (en un seul séjour) soit égale à un mois (tant pour la tarification que pour la réglementation).
ARTICLE 1-4 : CONDITIONS D'ADMISSION : La vocation du Marina Plage est d'accueillir une clientèle familiale. Le fait, pour le client, de demander son admission, implique qu'il déclare être en conformité avec les différentes réglementations en vigueur, et avec les diverses conditions du règlement intérieur dont il accepte l'ensemble des clauses, et qu'il s'engage à les respecter pendant toute la durée de son séjour. En cas de litige résultant de l'application des dispositions du présent règlement intérieur, les tribunaux d'instance d'Aix-en-Provence seront seuls compétents. Seule, une réservation préalable donne la garantie d'obtenir une place disponible. Les clients se présentant en groupe sont pris en compte individuellement et l'acceptation des uns ne peut être liée à celle des autres. En conséquence du caractère « TOURISTIQUE » du terrain Marina Plage, n'y sont pas admis les clients qui se présentent avec un véhicule ou une caravane constituant leur domicile permanent. L'élection de domicile n'y est pas permise, et le client s'engage à y résider à titre de tourisme ou de loisir. Les séjours seront confirmés dans l'ordre de réception des réservations conformes accompagnées d'un acompte. Les mineurs non accompagnés par leurs parents ne sont pas acceptés.
ARTICLE 1-5 : ARRIVEES : Les arrivées se font après 15 h. Les étrangers (notamment francophones domiciliés en France) doivent se faire connaître pour remplir leur fiche de police. Dès leur arrivée, les clients doivent déposer au bureau leur carnet de camping revêtu de la vignette de l'année en cours et un justificatif d'assurance pour la durée du séjour. Avant toute réservation pour un « long séjour », le client doit consulter la fiche technique détaillant le cahier des charges des installations, ainsi qu'avant toute modification ou ajout d'installation.
ARTICLE 1-6 : CESSION D'INSTALLATION : Le contrat de location est nominatif. Le locataire s'engage à occuper personnellement l'emplacement loué et ne peut céder son droit d'occupation, même à titre provisoire ou gratuit. Toute sous-location est formellement interdite. Préalablement à toute cession de matériel installé sur le camping, le gestionnaire du camping devra être informé de la transaction, 15 jours à l'avance, par lettre recommandée comportant les coordonnées de l'acheteur. En cas de retard de loyer du vendeur, le gestionnaire pourra faire opposition sur le prix à dûe concurrence de la dette et en informera l'acheteur avant la date de la vente. Lorsque le matériel cédé n'est plus conforme au cahier des charges du Marina, l'acheteur devra le faire retirer de l'établissement lors de la transaction.
ARTICLE 1-7 : DEPARTS : Avant 10 heures. Si le départ a lieu entre 20 h 00 et 8 h 00, les formalités sont effectuées la veille, et le remboursement de la caution se fait par chèque, par courrier. Pour les séjours de longue durée, le préavis est d'un mois en juin, juillet, août, et d'une semaine le reste de l'année. Un récépissé, daté et signé, est remis au client lorsqu'il vient signaler son départ. Les preuves de la date de départ d'un client long séjour, et du déroulement normal des formalités de départ, sont apportées par la présence du tampon « formalités départ ok » apposé sur la dernière facture, et signé par l'accueil.
ARTICLE 1-8 : ETAT DES LIEUX (LOCATION) :
Arrivée : Toute location subit, avant d'être relouée, révision technique, nettoyage et contrôle qualité. Néanmoins, si vous décelez un défaut de conformité à votre arrivée, veuillez le faire constater afin de ne pas rencontrer des difficultés lors de l'état des lieux à votre départ. Un récépissé vous sera délivré.
Départ : Si le client est présent, mais n'est pas d'accord avec la rédaction de l'état des lieux, il doit le mentionner sur l'état des lieux avant de signer. Il appartiendra alors à l'établissement d'établir la preuve du mauvais état. Si l'état de la location rendue est non conforme et ne peut être constaté de façon contradictoire (client absent en cas de force majeure, départ clandestin, refus du client), l'établissement s'efforcera de réunir les preuves de la non-conformité par des moyens appropriés (photos, témoins, etc.).
ARTICLE 1-9 : VISITEURS :
Conditions d'accès du visiteur : L'accès au camping est réservé aux visiteurs invités par un client. Les visiteurs doivent s'inscrire au bureau d'accueil et préciser chez qui ils se rendent avant d'entrer. Avant d'entrer dans le camping, le visiteur s'engage à respecter le règlement. Pour les détails pratiques et la redevance, voir l'affichage. Les visiteurs ne sont pas acceptés avec leur chien.
Conditions d'acceptation du visiteur (invité ou payant) : Le visiteur doit être invité par un client titulaire d'un emplacement, et celui-ci doit être présent en permanence pendant le séjour de son invité. Le visiteur, s'il est déjà venu, a toujours respecté les règlements intérieurs du camping et du restaurant ; il n'a pas d'impayé en cours vis-à-vis du camping ou des commerces annexes, à titre direct ou de cosolidaire ; le client qui invite a entièrement soldé ses loyers au 5 du mois ; maximum 4 personnes (au-delà dérogation possible – Voir l'accueil) ; à la nuit tombée, et au plus tard à 20h, un visiteur qui n'a pas prévenu l'accueil ne peut pénétrer dans l'établissement. En cas de réelle urgence, s'adresser au surveillant. Toute entrée de nuit sans autorisation sera considérée comme une infraction grave.
Conditions de séjour du visiteur : Le statut de résident d'une personne ne se transfère pas sur les autres personnes s'inscrivant sur l'emplacement. Les visiteurs ne peuvent rentrer leur véhicule. En dehors de l'emplacement, le visiteur est toujours accompagné par celui qui le reçoit. Le client est responsable des actes de ses invités. Ils ne peuvent participer aux activités, et ne peuvent accéder à un autre secteur que l'emplacement de celui qui les invite, sans avoir au préalable payé la redevance « visiteurs ». Leurs chiens ne sont pas admis sur le terrain.
Sanctions : En cas d'infraction au règlement ne troublant pas l'ordre, la sécurité, celui qui reçoit ne peut plus faire participer ses invités aux activités et doit se limiter à des invités « sur son emplacement » gratuits. L'invité n'a plus accès au camping. En cas d'infraction troublant l'ordre, et la sécurité des biens ou des personnes, rupture du contrat entre le Camping Marina Plage et le client qui reçoit.
ARTICLE 1-10 : RESTAURANT : Situé dans l'enceinte du Marina Plage, sa fréquentation est rigoureusement réservée à la clientèle régulièrement inscrite sur les registres du camping. Le règlement intérieur du camping s'y applique, ainsi que le règlement intérieur complémentaire du restaurant.
ARTICLE 1-11 : CONTRAT : Pour les « courts séjours », la durée du contrat correspond aux dates de réservation. Pour les longs séjours, elle correspond à la périodicité de la facturation, soit un mois, du 1er au dernier jour du mois. Le contrat peut être renouvelé, sans limitation, sur simple volonté des deux parties. A l'expiration du contrat, la partie qui ne souhaite pas conclure un nouveau contrat n'a pas à s'en justifier. Elle doit simplement respecter le préavis. Pour des raisons de sécurité, d'hygiène, ou en cas de nécessité de réaliser des travaux, le client « long séjour » accepte expressément de se déplacer sur un autre emplacement de la même catégorie tarifaire que celui qui lui est facturé Sauf cas d'urgence, un délai de 8 jours lui est accordé, et les déplacements ne seront pas demandés en « saison ».
Clause résolutoire : Si l'une ou l'autre des parties ne respecte pas les termes du contrat en cours de période, le contrat cessera ses effets purement et simplement sans que puisse être invoquée l'instauration d'un quelconque préavis. Il en sera ainsi, notamment, en cas d'augmentation de tarif ou de modification du règlement intérieur, en cours de mois.
ARTICLE 1-12 : CHANGEMENT DE LOCATION : Durée du déménagement : Le client dispose d'une gratuité de 48 heures.
2- CONDITIONS GENERALES
ARTICLE 2-1 : ANIMAUX : Aucun nouvel animal (chat, chien, etc.) ne peut pénétrer sur le camping Marina depuis le 1er septembre 2003 pour les longs séjours, et depuis le 1er septembre 2005 pour tous les séjours, y compris pour un séjour bref (visiteur). Les seuls animaux admis sont ceux appartenant aux vacanciers qui ont séjourné chaque année, de façon ininterrompue, avec leur animal, et ceux des clients « long séjour » qui possédaient un animal régulièrement inscrit, tatoué et vacciné avant le 15/09/02. L'animal qui était inscrit sur le registre vétérinaire, ne peut être remplacé par un autre. Les clients qui, malgré cette interdiction, accueillent un animal, voient leur contrat rompu après mise en demeure. Pendant la période où ils ont conservé leur chien, celui-ci est facturé, et le régime général de facturation est celui du « court séjour » (absence de remise, etc.). Les animaux acceptés, dans les conditions ci-dessus, doivent être tenus en laisse courte en tous lieux du Marina Plage, et ne pas gêner les voisins. L'emplacement doit être tenu propre et ne pas dégager d'odeur. Tout animal ayant mordu une personne ne sera plus accepté sur le camping. Aucun animal ne peut pénétrer à l'intérieur des mobil-homes en location. Lorsque la validité d'une vaccination prend fin pendant le séjour d'un client, celui-ci s'engage à effectuer les renouvellements nécessaires. Tout animal non déclaré sera considéré comme présent depuis l'arrivée du client, et facturé au tarif plein, sans remise, à effet rétroactif comme tel. Il est interdit de nourrir chats et chiens errants. Tout client qui nourrit un animal domestique errant est considéré comme en étant propriétaire et doit se mettre en conformité avec les obligations légales (tatouage, vaccination, inscription au registre vétérinaire, etc.).
ARTICLE 2-2 : SILENCE : Dès la nuit tombée, le silence doit être respecté. Les postes de télévision et de radio ne doivent pas être entendus de l'emplacement voisin.
ARTICLE 2-3 : ASSURANCES : Le camping est assuré pour tous les dommages engageant sa responsabilité. Le client doit être titulaire d'une assurance à responsabilité civile et pouvoir en justifier pour son admission. Il doit souscrire une assurance s'il souhaite être couvert pour les sinistres ou dégâts pour lesquels la responsabilité de l'établissement n'est pas engagée (se renseigner à l'accueil). Tout client (ou visiteur régulièrement inscrit) est couvert par la R.C. du camping. Ne peuvent être pris en charge les personnes non enregistrées à l'accueil entrées irrégulièrement dans l'établissement, ni le matériel et les véhicules leur appartenant, ainsi que les véhicules appartenant aux clients, mais non enregistrés à l'accueil.
ARTICLE 2-4 : PRESTATIONS : L'établissement s'engage à fournir au client des prestations correspondant au standard professionnel « camping » ou « hôtellerie de plein air ». Le client ne peut se prévaloir d'autres prestations. L'emplacement du camping est la prestation de base. Il ne peut y avoir de client bénéficiant de prestations, sans être titulaire d'un emplacement. Le client ne peut utiliser son emplacement, ou les accessoires qui y sont rattachés, à un autre usage que celui de sa destination initiale. Les accessoires installés sur l'emplacement, y compris les hébergements locatifs, sont des accessoires de celui-ci. Ils permettent la fourniture de la prestation de camping et ne sont en aucun cas des outils et accessoires loués en tant que tels. Ils ne peuvent être utilisés autrement, ni être déplacés, par le client. La « facturation d' électricité » ne constitue pas de la vente d'énergie, mais une prestation de services qui comporte, entre autres, l'amortissement des installations (poste électrique haute tension, installations électriques sur les emplacements, etc.), l'entretien des installations, branchement, débranchement et relevés, les primes fixées payées à EDF, etc. Le coût de la fourniture d'énergie n'intervient que très partiellement dans la tarification « électricité ». Les prestations d'électricité sont facturées, soit forfaitairement (courts séjours d'été), soit proportionnellement à la consommation.
ARTICLE 2-5 : FILMS ET PHOTOS : Des films et photos sont régulièrement réalisés sur le terrain, tant pour l'animation que l'information, la promotion, la télédiffusion, la réalisation de films ou tout autre objectif. Les clients en sont prévenus par affichage indiquant date et lieu des prises de vue. Le client qui réserve un emplacement en accepte le principe et renonce à tout recours de quelque nature que ce soit. Tout client qui ne souhaite pas figurer sur des images qui sont diffusées doit éviter de se trouver sur les lieux du tournage. Le client qui a été filmé ou photographié, et qui souhaite ne pas figurer sur une prise de vue doit venir le signaler immédiatement, afin que l'on puisse refaire le tournage.
ARTICLE 2-6 : « MARINA CLUB » - ANIMATIONS : Le Marina Club consiste en un prêt de matériel, dans les conditions prévues par le règlement. Les parents qui souhaitent interdire une activité à leurs enfants doivent en informer l'accueil. Ils sont responsables du respect du matériel et du présent règlement par leurs enfants. Les activités peuvent être annulées en fonction de la météo, des opportunités du jour, ou en cas de force majeure. Les activités sont réservées aux clients ayant un emplacement, à l'exclusion des « visiteurs ».
ARTICLE 2-7 : VEHICULES : Les règles du code de la route sont applicables. Seuls les V.L. sont admis sur le parking extérieur et à l'intérieur du terrain de camping. P.L., véhicules bruyants et véhicules qui ne circulent pas, ne sont pas autorisés à entrer ni à stationner dans le camping ou sur le parking extérieur. Les véhicules immobilisées plus de 6 jours sont considérés comme ne circulant pas. Les deux roues < 125 cc ne peuvent circuler dans le terrain, et doivent être poussés à la main pour entrer et sortir. Les véhicules ne peuvent circuler qu'entre l'entrée et l'emplacement du client. Ils ne peuvent, notamment, pas circuler pour accéder au restaurant ou se déplacer entre le « Marina Village » et le « Camping Marina ».
ARTICLE 2-8 : PARKING D'ENTREE : L'usage du parking est limité au stationnement des véhicules. Il est interdit d'y jouer au ballon ou autre, d'y pratiquer une activité, quelle qu'elle soit, et d'y rester de façon prolongée. L'usage du parking est strictement limité aux personnes autorisées à entrer dans le camping. Les chiens y sont interdits.
3- FACTURATIONS – PAIEMENTS
ARTICLE 3-1 : TARIF : Le tarif affiché est un tarif général pour séjour individuel. Toute demande de groupe, si elle est acceptée, est négociée à la baisse ou à la hausse selon période, durée et prestations demandées. La taille des emplacements équipés d'un hébergement locatif est proportionnelle aux dimensions de celui-ci, sans pouvoir être inférieure aux surfaces légales. Le tarif appliqué à l'hébergement locatif prend en compte ces variations. Tout emplacement dont la surface est supérieure de plus de 10 % à la surface moyenne prévue aux normes, comporte un supplément de prix. Voir affichage tarif « grands emplacements ». La redevance est « à la nuit », mais tout client restant plus de 24 heures paie 2 jours complets. Les véhicules stationnés sur l'emplacement, même ne circulant pas, paient la redevance normale. Les emplacements voisins, utilisés pour y stationner véhicules, remorques, ou pour tout autre usage tel que l'étendage, sont facturés au tarif de base, majoré des suppléments éventuels.
ARTICLE 3-2 : CONDITIONS « LONG SEJOUR » :
A partir du 2ème mois complet, un forfait est établi sur la base de 30,5 jours par mois. Le client arrivé en cours de mois paie 1 mois complet lors de son arrivée. Lors du paiement suivant, sa facture sera diminuée de la somme correspondante. En cas de départ en cours de mois, ou en cas de changement de location en cours de mois, le calcul est fait au prorata du nombre de jours réel du mois (28,30,31). Le gaz, l'électricité et les échanges d'ampoules ne sont pas compris dans la tarification « long séjour ». Les clients en mobil-home (loués au CMP ou appartenant au client) bénéficient, à partir du deuxième mois complet de présence, d'une remise pour paiement d'avance avant le 5 du mois, sous réserve du respect du règlement intérieur. Pour les arrivées à partir du 1er mai, cette remise est applicable à partir du 1er septembre. Toute redevance non payée le 5 du mois entraîne la suppression de la remise si elle en comporte une. Les emplacements nus loués pour caravanes et tentes appartenant aux clients, et les emplacements situés en « zone vacancier » (selon affichage), sont facturés au tarif normal affiché, sans remise.
Changement de conditions « long séjour » : Compte tenu de la difficulté que peut rencontrer un client propriétaire de son mobil-home à trouver un emplacement, les changements importants, des conditions de long séjour, ou du montant de la remise accordée, ou de la tarification, seront, sauf cas de force majeure, mis en place avec un préavis de 3 mois. La révision générale des tarifs est effectuée chaque année au 1er janvier ou 1e mars.
ARTICLE 3-3 : REMBOURSEMENTS : Un remboursement sur un paiement qui a été effectué par chèque, s'effectue 21 jours après la date de dépôt dudit chèque en banque, sauf si le client produit l'original d'un relevé bancaire portant la mention du débit du chèque, ou tout autre moyen de preuve irréfutable.
ARTICLE 3-4 : PAIEMENTS :
Modalités de paiement : En contrepartie de la garantie de la durée de la période réservée, les paiements s'effectuent d'avance, lors de l'arrivée, ou chaque mois d'avance avant le 5 du mois, après un mois de présence. Toute modification des éléments de facturation doit être signalée avant le changement.
Retard de paiement : Lorsque le client ne peut payer ses redevances dans les conditions prévues, le contrat est rompu, purement et simplement, et les prestations eau et électricité individuelles, non obligatoires dans les normes de camping, sont interrompues afin de permettre l'arrêt des comptes et le départ du client. Cette règle peut être assouplie si les quatre conditions suivantes sont simultanément respectées : le retard de paiement ne dépasse pas deux semaines / le client s'engage par écrit sur un étalement précis et daté du remboursement, et le respecte / le client respecte le règlement intérieur de l'établissement et accepte, sans délai, les solutions économiques de location qui lui sont proposées. Si ces conditions sont respectées, la direction s'efforcera de rechercher les solutions réduisant au strict minimum le coût des prestations : choix d'un emplacement ou d'une location de catégorie de base, utilisation des installations collectives, suppression des services ou options payants, et mise en garage mort de la caravane pour les caravanes entreposées et non utilisées. Le refus du client d'accepter des prestations moins onéreuses, alors qu'il ne peut s'acquitter de ses factures avec un retard de 10 jours de paiement, vaut rupture immédiate du contrat. Par ailleurs, tout retard de paiement entraîne l'application d'une clause pénale correspondant à 25 % du montant dû, avec un minimum de 75,00 euros.
Clause de gage : La caravane appartenant au client, qu'elle soit immatriculée ou de type « mobil-home », sera remise en gage en contrepartie des impayés.
Cosolidarité : Les clients utilisant le même emplacement sont cosolidaires des loyers.
ARTICLE 3-5 : ABSENCES :
Absence prolongée : En cas d'impayé supérieur à 15 jours et d'absence non signalée de plus de 15 jours, et afin d'éviter des facturations excessives, le client donne mandat à l'établissement pour mettre en place des prestations à moindre coût : Pour un client ayant sa propre caravane, déplacer celle-ci sur un emplacement disponible du coût le plus réduit possible. Pour un client en location, rassembler les affaires, les emballer et libérer la location pour en suspendre la redevance. Le cas échéant, le CMP devra établir la preuve des dégâts et l'état des lieux par tous moyens appropriés (photos, témoins, etc.). Ces prestations seront facturées au temps passé. La conservation des affaires abandonnées se fera dans les conditions suivantes : Les marchandises périssables seront mises au rebut lors de la libération de la location ; après un an, et sans nouvelle du client (client sans adresse connue ou ne répondant pas aux courriers qui lui sont adressés, ou ne retirant pas ses lettres recommandées), les marchandises de faible valeur ou usagées (vêtements, etc.) seront détruites, et le matériel restant sera mis en vente selon la procédure légale ; le montant sera versé sur le compte du client. Le « parking » ou les frais de stockage sont facturés selon le tarif forfaitaire affiché.
Absence prévue : Les « personnes supplémentaires » qui s'absentent peuvent, en le déclarant avant leur départ, arrêter la facturation correspondante (ainsi que pour tout autre élément facturé). A leur retour, ils sont considérés comme de « nouveaux arrivants » (tarif « visiteur » premier mois, tarif réduit et remise 2ème mois), ou « nouveaux éléments de facturation » (même principe). Les clients sont invités à vérifier le mode de calcul le plus avantageux.
ARTICLE 3-6 : CARTE BARRIERE MAGNETIQUE : Si le client ne la rend pas à son départ, la caution est facturée et ne peut plus être remboursée.
ARTICLE 3-7 : RECLAMATIONS : En raison de la nature immatérielle de la majorité des prestations fournies et facturées, nos clients sont invités à faire part de leurs observations ou désaccords sur les factures qui leur sont présentées, dans les plus brefs délais, notamment pour les réclamations qui concernent des éléments qui ne sont pas matériellement contrôlables.
4 – REGLES DISCIPLINAIRES
ARTICLE 4-1 : INTERDICTIONS DIVERSES : Il est interdit de : Cultiver légumes et fruits / Retirer, en partant du camping, arbres ou végétaux plantés en pleine terre / Retirer des plantations d'un emplacement libre / Utiliser des désherbants / Faire paraître des annonces dans les journaux avec le n° de téléphone du camping / Lâcher des animaux en toute partie du terrain / Avoir des animaux de basse-cour, etc. / Utiliser la CB sur le terrain / Faire des trous ou planter des piquets / Fixer fils de fer, cordes, antenne, parabole, etc. sur les arbres / Laver des véhicules ailleurs que sur son propre emplacement, et, en tous lieux en juillet et en août / Faire du démarchage, vente de produits, ou toute activité industrielle, commerciale, artisanale et, en général, professionnelle / Vider ou rincer les seaux hygiéniques ailleurs que dans les vide-seaux / Laisser les enfants jouer dans les sanitaires / Effectuer des réparations ou des essais de moteur sur des véhicules / Circuler à vélo dans les allées piétonnières, le jeu de boules, la plage / Jouer aux boules ailleurs que sur le boulodrome / Jouer avec des instruments dangereux / Circuler avec un véhicule motorisé, ailleurs qu'entre la barrière d'entrée et l'emplacement du client / Faire usage de pétards, fusées, et tout autre accessoire nécessitant la mise à feu ou entraînant un risque d'incendie, ainsi que barbecue (sauf à gaz ou électrique) / Stocker des produits inflammables, nocifs ou polluants / Quêter, faire du porte-à-porte ou solliciter des clients pour obtenir un soutien, ou un don / Utiliser un groupe électrogène / Introduire, détenir, utiliser une arme à feu. Il est interdit de modifier les caractéristiques des locations (modifications de la structure, de l'installation, du type de chauffage, etc).
ARTICLE 4-2 : FAUTE GRAVE : Une faute grave entraîne la rupture du contrat sans délai. Est considérée comme faute grave, en général, toute faute qui met en jeu la sécurité, l'hygiène, ou qui compromet gravement la tranquillité des autres clients, et notamment : introduction, détention ou usage d'armes à feu dans l'enceinte du terrain, atteinte aux bonnes mœurs, vol, acte de délinquance, état d'ébriété, coups et violences quels qu'en soient les motifs, tapage excessif, vitesse supérieure à 30 km/heure, refus de suivre les consignes du chef de camp ou de ses préposés en cas d'inobservation du règlement, mener à l'intérieur du parc une action destinée à nuire à l'établissement, ou non compatible avec son statut de tourisme, détenir ou conserver des substances hallucinogènes, organiser dans l'établissement meetings, réunions, ou
pétitions. La troisième infraction au règlement intérieur est également considérée comme faute grave et entraîne les mêmes conséquences. Lorsqu'un client prend l'initiative de modifier les installations du camping sans une raison nécessitée par l'urgence d'un danger imminent, il supportera tous les frais de remise en conformité, ainsi que, le cas échéant, la facturation des consommations d'énergie ou de fluides engendrées par ces modifications, ou non facturées du fait de ces modifications. La modification des installations, organisée dans le but de bénéficier gratuitement des prestations payantes, est considérée comme faute grave et entraîne de fait la rupture du contrat.
ARTICLE 4-3 : APPLICATION DU REGLEMENT : Les conditions du présent règlement sont de rigueur. En cas de non-respect, le contrat sera résilié de plein droit 8 jours après la mise en demeure d'exécuter, restée sans effet, énonçant la volonté de l'exploitant d'user du bénéfice de la présente clause et sans que l'effet de la résiliation ainsi encourue puisse être empêché ou suspendu par aucune offre de consignation ou conciliation ultérieure. Si malgré cette condition essentielle du contrat, le locataire refuse d'évacuer l'emplacement, le bailleur suspendra les prestations. Il pourra déplacer le matériel entreposé sur l'emplacement, en un lieu destiné au parcage. Si le preneur, et toutes personnes sous sa responsabilité, refusent d'évacuer l'emplacement, la résiliation du contrat pourra être constatée par simple ordonnance de référé. Ladite ordonnance statuant également, par provision et caution, sur l'expulsion sans délai. En cas de refus, par le preneur, de quitter le bien loué à la fin de la jouissance, de quelque manière qu'elle arrive, son expulsion sera obtenue en appliquant la même procédure de référé.
5 – REGLES TECHNIQUES
ARTICLE 5-1 : MOBIL-HOMES ET CARAVANES (appartenant aux clients) : Seuls les mobil-homes correspondant au cahier des charges du Marina Plage sont acceptés. Ils doivent être installés conformément à la norme AFNOR NFS-56410, et conserver en permanence leurs moyens de mobilité. Le matériel présent, antérieurement à la mise en place de ce cahier des charges est toléré sous réserve du respect des règles d'urbanisme et des autres clauses du règlement intérieur. Il ne pourra être cédé sur place. Les propriétaires des hébergements (caravanes et mobil-homes) de plus de 10 ans, présents sur le terrain, devront fournir, tous les 2 ans, un certificat de conformité gaz et électricité, délivré par un organisme certificateur. Pour des raisons de sécurité et d'harmonisation, le matériel de plus de 15 ans ne peut rester sur le camping.
ARTICLE 5-2 : ABRIS DE JARDIN : Les abris de jardin doivent être conformes au code de l'urbanisme. Consulter la fiche technique.
ARTICLE 5-3 : BRANCHEMENTS : Il est interdit de se brancher sur le réseau d'eau et d'électricité sans autorisation, ainsi que d'utiliser ses branchements pour alimenter un autre emplacement. Lorsque le client s'absente, il doit couper l'électricité par l'intermédiaire de son coupe-circuit.
ARTICLE 5-4 : EMPLACEMENTS : Extrait de l'article R480-7 du code de l'urbanisme : « … Il est interdit dans les terrains aménagés pour l'accueil des campeurs et des caravanes, et dans les terrains mentionnés à l'article R444.3 : d'entreposer ou d'ajouter, tant sur les emplacements que sur les parties communes, des objets usagers, des abris de bois, de tôle ou d'autres matériaux ; de laisser en état de délabrement des habitations légères de loisir ou les véhicules … ». En conséquence, aucun objet ne doit être entreposé sur le sol ou sous les caravanes, à l'exclusion du matériel strictement nécessaire à l'usage de camping, et tous les objets épars sur l'emplacement seront considérés par les préposés au nettoyage comme résidus ou déchets à éliminer. En cas d'abus, le temps de nettoyage sera facturé. Les campeurs sont responsables de la propreté de leur emplacement. Machines à laver ou réfrigérateurs ne sont pas tolérés à l'extérieur, visibles de la rue. Il est interdit de décorer l'emplacement autrement que par une décoration florale sans aucun accessoire, quel qu'il soit ; clôturer même partiellement des emplacements ; installer des auvents rigides, terrasses, toits couverts, portails, dalles, ouvrages en maçonnerie, canisses, etc …Les clients « long séjour » assurent l'entretien courant de leur emplacement (nettoyage, désherbage). L'entretien technique est assuré par le camping, et le client ne peut intervenir sur la taille de la végétation, l'entretien des installations, etc.
Coefficient d'utilisation du sol : Le C.U.S. (coefficient d'utilisation du sol) est limité à 0,25. Les caravanes en 2ème installation ne sont autorisées que pour les courts séjours et sur les emplacements dont la surface est suffisante.
6 – RESPONSABILITE
ARTICLE 6-1 : SECURITE HYGIENE : Par mesure de sécurité, les bouteilles de gaz doivent être fermées la nuit et en cas d'absence. En cas d'anomalie relative à l'hygiène ou à la sécurité, ne pas en informer verbalement un employé, mais faire noter le problème au bureau, afin qu'une intervention soit programmée. Le matériel d'hébergement locatif est mis à niveau avant l'arrivée de chaque client. Dès qu'il est loué à un client, il est placé sous la responsabilité de celui-ci. Il appartient alors au client de demander à l'établissement les interventions techniques rendues nécessaires au maintien du confort, de la sécurité ou de l'hygiène. La baignade n'est pas surveillée. Elle est sous la responsabilité de celui qui la pratique. En cas de problème d'extrême urgence ou de sécurité, l'établissement prendra l'initiative d'intervenir dans la location en l'absence du client (ex. : fuite d'eau, incendie).
ARTICLE 6-2 : HEBERGEMENT LOCATIF :
Dégâts dus au gel : En hiver, en cas d'absence, les clients sont invités à prendre les mesures nécessaires afin d'éviter les dégâts dus au gel (chauffage « hors gel », ou vidange), dont ils seraient tenus pour responsables.
Bris de glace : Le client est responsable des « bris de glace » survenus à sa location. Tout bris de glace doit être réparé dans les 8 jours. Passé ce délai, l'établissement effectuera la réparation et la facturera au tarif affiché (paiement comptant).
Entretien : Le Marina Plage effectuera à sa charge toutes les opérations d'entretien nécessaires, dues à une usure normale du matériel, et consécutives à une utilisation normale. Pour les longs séjours, le petit matériel d'usage courant est à la charge du client.
ARTICLE 6-3 : RESPONSABILITE DIVERSE : En décidant de séjourner sur le site du Marina Plage, et en choisissant son emplacement, le client en accepte les risques normalement prévisibles, à partir du moment ou ils n'ont pas pour origine une faute de l'établissement. Il appartient au client à signaler toute anomalie dont il a connaissance, susceptible de provoquer un problème de sécurité ou de dégrader ses biens. Un récépissé est systématiquement remis au client pour chaque anomalie signalée.
Limites de responsabilité : L'établissement s'engage à assurer un certain nombre de prestations, mais sa responsabilité ne peut être engagée si celles-ci sont suspendues pour raisons de force majeure (météo, catastrophe, grèves, émeutes, etc…).
DESCRIPTIF DES MOBIL-HOMES
Couple ou célibataire, couple avec ou sans enfant(s), famille nombreuse, le Marina Plage met à votre disposition une gamme complète de mobil-homes pour répondre aux différents besoins.
Tous les modèles sont neufs ou ont moins de 7 ans. Le toit double pente style tuiles, les fenêtres avec volets décoratifs et la façade rappellent la Louisiane. Ils sont meublés, disposent d'une isolation renforcée sur les parois, le plancher et le toit, et sont équipés en double vitrage. Ils disposent d'une salle de bains coquette avec lavabo et douche, d'un W.C, et de chambre(s) séparée(s).
Ils sont équipés en eau sous pression, tout-à-l'égout, eau chaude, électricité, chauffage, réfrigérateur, vaisselle (5), plaque cuisson avec four ou gazinière, salon de jardin, éclairage extérieur. Le plafond rampant (sauf pour modèle D5 et D6) agrandit l'espace.
Les chambres et les pièces d'eau s'organisent autour d'un séjour central. Les lits deux places sont de dimensions 140x190 et les lits une place 80x190 (ou 70x190 sur L4 et L3). La cuisine équipée est très fonctionnelle. Très pratique, le mobilier de rangement a été étudié pour faciliter votre vie quotidienne. La décoration moderne et les coloris harmonieux procurent une agréable sensation de bien-être. A noter, l'équipement exceptionnel des modèles très haut de gamme L4, L5 et L6 (voir tableau).
Le gaz est compris pour tous les séjours à plein tarif des mois de juillet et d'août, et hors saison pour les séjours inférieurs à un mois. Les locations ne sont pas équipées de draps et couvertures, mais les services hôteliers sont à votre disposition (voir tarif). Les oreillers ne sont pas fournis. En saison, si l'emplacement n'est pas en grande partie ombragé, un parasol est fourni.
Les mobil-homes locatifs ne sont pas des équipements 'accessibles aux handicapés'. Cependant, sur demande, nous pouvons équiper certains modèles d'une rampe d'accès.
cf. tableau des descriptions des mobil-home page 6.1 de la brochure.
