PREAMBULE – CHAMP D'APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE
• Le terme le « Camping » utilisé dans ce document désigne le camping Lou Gourdan, sise av. Bischoffsheim, 06260 Puget-Théniers, France ; n°SIRET : 51021372100036 ; Art. 293B du CGI ; Immatriculation RCS : Nice 510 213 721.
• Les présentes conditions générales régissent de plein droit toutes les ventes de séjours réalisées sur le site www.campinglougourdan.com ou réalisées manuellement (par voie postale, par
téléphone ou sur place).
• Elles font partie intégrante de tout contrat conclu entre le camping et ses clients. Chaque client reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales préalablement à
toute réservation d'un séjour, pour lui–même et toute personne participant au séjour.
• Conformément à la loi en vigueur, les présentes conditions générales sont mises à la disposition de tout client à titre informatif préalablement à la conclusion de tout contrat de vente de
séjours. Elles peuvent également être obtenues sur le site internet ou sur simple demande écrite adressée à l'établissement.
ART. 1 – CONDITIONS DE RESERVATION
Pour les hébergements locatifs :
Basse saison (avril-mai-juin) : Dates à votre convenance. Réservation possible à partir d'une nuit.
Haute saison (Juillet et Août) Par semaine, uniquement à partir du samedi ou du
dimanche.
Basse saison (Septembre-Octobre) Dates à votre convenance. Réservation possible à partir d'une nuit.
Pour les emplacements : durant toute la période d'ouverture = dates à votre convenance
• La réservation devient effective uniquement avec l'accord du camping Lou Gourdan,
après réception de l'intégralité de l'acompte demandé (ou montant total du séjour selon
le cas), et après réception soit du contrat de réservation dûment complété et signé
(réservation papier), soit après acceptation des conditions générales de vente lors de la
réservation en ligne.
• Les réservations ne lient le camping Lou Gourdan, que si celui-ci les a acceptées, ce qu'il
est libre de faire ou de refuser, en fonction de la disponibilité, et d'une façon générale, de
toutes circonstances de nature à nuire à l'exécution de la réservation effectuée. Le
camping Lou Gourdan propose des séjours à vocation familiale, au sens traditionnel, les
hébergements sont spécialement conçus à cet effet. Le camping Lou Gourdan se réserve
le droit de refuser toutes réservations qui seraient contraire à ce principe, ou qui
chercheraient à le détourner.
• La réservation d'un emplacement de camping ou d'une location est faite à titre
strictement personnel. Vous ne pouvez en aucun cas sous-louer ni céder votre réservation
sans le consentement préalable du camping. Toute personne accompagnante doit
impérativement être inscrite sur le formulaire de demande de réservation. Le camping se
réserve le droit de refuser l'accès aux groupes ou familles se présentant avec un nombre
de participants supérieur à la capacité de l'hébergement loué.
• Les mineurs doivent être accompagnés de leurs parents ou tuteurs légaux.
1.1 RESERVATION DE GROUPE
• Toute réservation de plus de 2 hébergements par la même personne physique ou par des
personnes physiques différentes mais se connaissant et se déplaçant ensemble pour les
mêmes motivations et à des dates de séjour se chevauchant sur la majorité de la durée du
séjour, est considérée comme un groupe.
• Les hébergements proposés sur le site internet du camping Lou Gourdan sont adressés
exclusivement à la clientèle individuelle.
• Pour toute demande de réservation de groupe, vous devez impérativement contacter le
camping Lou Gourdan par téléphone ou par e-mail. Le camping se réserve le droit d'étudier
la demande de réservation avant l'acceptation ou le refus de celle-ci.
1.2 TARIFS ET TAXES DE SEJOUR
• Les prix indiqués sont uniquement valables pour l'année en cours. Ils correspondent à une
nuit ou une semaine selon le forfait et s'entendent en euros.
• Si une demande de réservation concerne un séjour pour une année ultérieure, celle-ci ne
sera traitée qu'après la parution des nouveaux tarifs (en générale vers la mi-novembre).
• Le montant de la taxe de séjour est redevable par adulte (personne de plus de 18 ans) et
par nuit. La valeur inscrite au tarif est susceptible de changer en cas de décision de la
commune en cours d'année (très rare). La taxe de séjour n'est pas comprise dans le prix
du séjour tel qu'indiqué sur le site internet.
1.3 CONDITIONS DE PAIEMENT
1.3.1 Montant de l'acompte
Un acompte de 30 % du montant total des prestations réservées doit être réglé.
1.3.2 Délai de paiement
• Le délai de paiement de l'acompte est de 15 jours après la confirmation de la réservation
par le camping.
• Si vous avez utilisé la réservation internet et le paiement par carte bancaire, le camping
débitera l'acompte au moment de l'envoi de sa confirmation.
• Lors d'un paiement par envoi postal ou virement, et si le délai du paiement de l'acompte
est proche de l'échéance, le client doit en avertir le camping par téléphone ou email afin
de faciliter la procédure de réservation.
• Exception : Pour une réservation moins de 7 jours avant l'arrivée, l'acompte doit être versé
en totalité le jour de la réservation. Si le paiement de l'acompte est fait par virement
bancaire, la preuve de l'exécution du virement doit nous être présentée dans la journée.
1.3.3 Mode de paiement
• Les modes de paiement suivant sont autorisés en toutes circonstances :
Carte Bancaire (Carte Bleue, Visa, MasterCard, Maestro), paiement en espèce sur place,
chèques vacances ANCV.
• Les paiements par chèque sont autorisés pour régler les acomptes et les soldes
uniquement lorsque l'opération a lieu au moins 15 jours avant la date d'arrivée (Chèque à
l'ordre du camping Lou Gourdan).
• Paiement par virement : accepté pour le règlement de l'acompte. Pour le règlement du
solde, le paiement par virement doit être réalisé au moins 7 jours avant le début du
séjour. Le RIB du camping Lou Gourdan est transmis par mail sur demande.
IMPORTANT : Lors d'un virement, Libellé/Expéditeur : Indiquez le nom utilisé lors de la
réservation et le numéro client.
1.4 ABSENCE DE DROIT DE RETRACTATION
Les dispositions légales relatives au droit de rétractation en cas de vente à distance
prévues par le Code de la consommation ne sont pas applicables aux prestations
touristiques (article L.221-28 du Code de la consommation).
Ainsi, pour toute commande d'un séjour auprès du camping, le client ne bénéficie d'aucun
droit de rétractation.
ART. 2 – ANNULATION ET MODIFICATIONS
2.1 MODIFICATION DE VOTRE RESERVATION
Avant la date d'arrivée, le Client peut demander la modification de son séjour (dates et/ou
type d'hébergement et/ou quantité des suppléments optionnels) sur demande écrite
auprès du camping (courrier ou e-mail) dans la mesure des disponibilités et possibilités.
Aucun report ne sera accepté sur la saison suivante. A défaut de modification validée par
le camping, le client devra effectuer son séjour dans les conditions initiales de réservation
ou l'annuler selon les conditions d'annulation détaillées ci-après.
• Toute demande d'augmentation de la durée de votre séjour sera réalisée selon les
disponibilités et les tarifs en vigueur.
• Toute demande de diminution de la durée de votre séjour est considérée comme une
annulation partielle. Cette partie du séjour sera soumise aux conditions de d'annulation
détaillées ci-après. Les éventuelles offres et réductions dépendantes de la durée du séjour
seront également modifiées sur la période maintenue.
2.2 PRESTATIONS NON UTILISEES
• Tout séjour interrompu, ou abrégé (arrivée tardive, départ anticipé) de votre fait ne
pourra pas donner lieu à un remboursement. Délai d'arrivée et de départ : voir article 3.1
et 3.3.
• Les suppléments optionnels (nombre de personnes, d'enfants, branchement électrique,
location de draps, etc) seront déduits du montant du séjour selon le besoin réel exprimé à
l'arrivée dans l'établissement.
2.3 ANNULATION DU FAIT DU CAMPING LOU GOURDAN
En cas d'annulation du fait du camping, le séjour sera totalement remboursé à hauteur
des sommes perçues par le camping, sauf en cas de force majeure tel que défini par la loi
(évènements extérieurs imprévisibles et irrésistibles).
Cette annulation ne pourra pas donner lieu au versement de dommages et intérêts.
2.4 ANNULATION DU FAIT DU CAMPEUR
(à sa demande ou bien automatiquement en cas de manquement aux présentes
conditions).
Légalement, le paiement d'un acompte engage le client sur la totalité du montant de la
prestation. Cependant, le camping Lou Gourdan souhaite mettre en place des conditions
plus souples et peut abandonner une partie de la somme due légalement, selon les
conditions d'annulation définis ci-après.
Pour les séjours en HEBERGEMENT LOCATIF :
A/ Annulation 40 jours (ou plus) avant la date d'arrivée inscrite sur le contrat :
remboursement de l'acompte sous déduction des frais d'annulation (25€).
B/ Annulation moins de 40 jours avant la date d'arrivée inscrite sur le contrat :
• En cas de force majeur* : Remboursement identique au cas A ci-dessus.
• Sans cas de force majeur* : Pas de remboursement de l'acompte et le solde du séjour est
dû.
Pour les séjours en EMPLACEMENT DE CAMPING :
A/ Annulation 15 jours (ou plus) avant la date d'arrivée inscrite sur le contrat :
Remboursement de l'acompte sous déduction des frais de dossier (25€)
B/ Annulation moins de 15 jours avant la date d'arrivée inscrite sur le contrat :
• En cas de force majeure* : Remboursement identique au cas A ci-dessus.
• Sans cas de force majeure* L'acompte n'est pas remboursé.
*Cas de force majeure retenus :
Décès ou hospitalisation pour maladie grave ou blessure grave (c'est-à-dire toute
altération de santé ou toute atteinte corporelle constatée par un médecin et impliquant la
cessation de toute activité) du client, de son conjoint, de leur ascendants ou descendants
directs et des personnes devant séjourner (sous réserve que leur identité figure bien dans
la demande de réservation ou sur le contrat).
IMPORTANT : Assurance annulation :
Le camping Lou Gourdan propose une « garantie annulation » qui assurerait un
remboursement total des montants engagés (frais en sus).
Que faire en cas d'annulation ?
Informer le camping immédiatement par téléphone ou e-mail.
Dans les 24 heures : Confirmer votre annulation en adressant au camping un
courrier en recommandé avec accusé de réception. Inscrivez-y votre nom,
n°client, coordonnées, période du séjour et la raison de votre annulation.
Datez et signez.
Dans les 5 jours : Faire parvenir au camping les photocopies des justificatifs
nécessaires à l'établissement de vos droits. Documents justificatifs
indispensables (photocopies) : certificat médical précisant l'hospitalisation
(ou établissement similaire) ; certificat d'arrêt de travail ; attestation
d'hospitalisation ; certificat de décès ; … Des documents justificatifs
complémentaires peuvent vous être demandés.
ART. 3 – DEROULEMENT DU SEJOUR
3.1 A L'ARRIVEE
Délai d'arrivé :
• Pour les emplacements de camping : La réservation est valable pour une arrivée au jour
prévu à partir de 14h et jusqu'à 19h.
• Pour les hébergements locatifs : La réservation est valable pour une arrivée au jour prévu
à partir de 15h et jusqu'à 19h.
Au-delà, le camping Lou Gourdan peut disposer de la location ou de l'emplacement et la
réservation sera considérée comme nulle. Les conditions d'annulation (article 2.4)
s'appliquent alors.
Un délai supplémentaire peut éventuellement être accordé exceptionnellement sur
demande intervenue avant la limite de 19h.
Solde du séjour :
Si ce n'est déjà fait, le solde du séjour devra être réglé à l'accueil dès votre arrivée. Le
camping procèdera à un contrôle des prestations réelles et à l'ajout d'éventuels
suppléments. De même, le montant des taxes de séjour sera réglé à l'arrivée.
Caution :
Lors de l'arrivée, un dépôt de caution vous sera demandé (Locatifs : 300€. Emplacement
de camping : caution en fonction du matériel demandé). La caution est conservée
jusqu'au départ pour garantir : d'éventuelles sommes dues, l'état du matériel mis à
disposition et la propreté de la location ou de l'emplacement. Durant votre séjour,
l'entretien vous incombe, même si vous avez pris le nettoyage de fin de séjour. Le
camping se réserve le droit de facturer des frais de nettoyage en cas de manquement
(100€ pour les locatifs) et/ou 70€ en cas d'odeur de fumée de cigarette. (Nous vous
rappelons qu'il est strictement interdit de fumer dans les locatifs et les lieux communs
du camping).
La retenue de la caution n'exclut pas un dédommagement supplémentaire dans le cas où
les frais seraient supérieurs au montant de celle-ci. Restitution de caution : voir article 3.3.
3.2 PENDANT LE SEJOUR
Règlement intérieur :
Avec ou sans réservation, le simple fait de séjourner dans l'établissement vaut pour
acception du règlement intérieur. Celui-ci est déposé à la préfecture, affiché à notre
réception et un exemplaire vous sera remis sur demande.
Animaux (Extrait du règlement intérieur) :
Les animaux domestiques sont autorisés dans le camping (zones extérieures uniquement)
et à l'intérieur des locations.
Conditions restrictives :
• Tous les chiens de catégories 1 et 2 sont interdits.
• Deux animaux domestiques maximum par emplacement ou locatif.
• L'accès aux lieux communs est interdit (bloc sanitaire, salle de détente, laverie).
• Dans toutes les locations, l'accès aux lits, draps, couvertures,… est strictement interdit.
• Les animaux doivent être tenus en laisse en permanence, posséder un carnet de
vaccination à jour, porter un collier avec nom du propriétaire. Ils ne doivent jamais être
laissés seuls dans l'établissement, même enfermés dans un véhicule. Les chiens doivent
être impérativement sortis du camping pour faire leurs besoins. Des sorties régulières sont
chaudement recommandées. En cas d'accident, les souillures doivent être ramassées immédiatement par le propriétaire.
Responsabilités (Extrait du règlement intérieur) :
• Le client est responsable de la surveillance de ses objets personnels (vélos, etc.) et de son
installation : une assurance en matière de responsabilité civile est obligatoire (FFCC,
ANWB, ADAC...). Le camping décline toute responsabilité en cas d'incident relevant de la
responsabilité civile du client. Chaque client nommé au contrat de réservation ou à
l'inscription est responsable des troubles et nuisances causées par les personnes qui
séjournent avec lui ou lui rendent visite.
• En cas de faute grave, de non-respect du contrat de réservation et de ces conditions, ou
de non-respect du règlement intérieur, son auteur pourra être expulsé sans aucun
dédommagement et devra en sus réparer les dommages causés.
• La direction décline toute responsabilité en cas de vol, incendie ou intempérie.
• Il peut advenir que certaines activités et installations proposées par le camping et
indiquées dans le descriptif figurant dans la brochure ou le site internet soient
supprimées, notamment pour des raisons climatiques ou en cas de force majeure tels que
définis par les tribunaux français.
3.3 DEPART
Pour les emplacements de camping :
Le délai de départ est fixé au maximum à 12h maximum le jour inscrit au contrat.
Avant de partir, le client doit effectuer un passage à l'accueil du camping au moins la veille
pour s'assurer des montants dus, et le jour du départ pour restituer le matériel prêté et
pour la restitution d'éventuelles cautions. Le camping pourra également procéder à un
contrôle d'état de l'emplacement (propreté, dégradations).
Pour les hébergements locatifs:
Le délai de départ est fixé au maximum à 10h maximum le jour inscrit au contrat.
L'hébergement sera rendu en parfait état de propreté, et l'inventaire sera vérifié lors de la
restitution des clés. Tout objet cassé ou détérioré sera à votre charge, ainsi que la remise
en état des lieux si cela s'avérait nécessaire. Voir article « 3.1 – caution »
En cas de départ en dehors des heures de réception, le client doit prévenir la veille pour
prendre connaissance de la faisabilité et des modalités. La caution sera restituée
ultérieurement, après contrôle unilatéral de la location, par voie postale ou selon
convenance.
Non-respect des délais :
Tout retour de clé ou libération de l'emplacement après l'heure prévue ci-dessus
entraîne la facturation d'une nuitée supplémentaire. Toute prolongation de séjour
doit être formulée 24 heures au moins avant la date de départ prévue.
ART. 4 – INFORMATIQUE ET LIBERTE
Les informations que vous nous communiquez à l'occasion de votre réservation ou lors de
l'inscription au camping seront considérées comme étant confidentielles par le camping
Lou Gourdan. Elles seront utilisées uniquement de 2 manières possibles (toute autre
utilisation est exclue) :
• Principalement, les services internes de l'établissement utiliseront les données pour le
traitement de votre commande et pour d'éventuelles offres de services ultérieurs.
• Exceptionnellement ou sur réquisition, les données pourront être transmises aux forces de
l'ordre ou utilisées lors de procédures d'urgence engageant la sécurité des personnes.
Conformément à la loi informatique et des libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un
droit d'accès, de rectification, et d'opposition aux données personnelles vous concernant.
Pour cela il suffit de nous en faire la demande par courrier.
ART. 5 – EN CAS DE LITIGE
5.1 RECLAMATIONS
Pour tout litige ou mécontentement sur les prestations commerciales du camping avant,
pendant ou après son séjour, le client est invité à rédiger ses suggestions et/ou sa
réclamation par écrit : soit sur papier daté, signé et déposé à l'accueil du camping, dans la
boîte située à l'extérieur de l'accueil ou par envoi postal ; soit par email. Ce courrier sera
transmis à la Direction du camping. Afin d'être traité efficacement, le document devra
impérativement inclure le nom, adresse et coordonnées de contact du client, ainsi que les
dates de séjour et tous détails permettant de correctement identifier le contexte.
5.2 MEDIATION
Le Code de la consommation (art.L612-1 et suivants, et les parties réglementaires
associées) pose le cadre de la médiation pour les litiges de la consommation. Avant toute
procédure juridique, le client est prié de respecter la procédure en contactant le
médiateur attitré. Conformément à la loi, le camping Lou Gourdan a signé une convention
avec le centre agréé suivant:
MEDICYS – Centre de médiation et règlement amiable des huissiers de justice – 73, Bd de
Clichy – 75009 Paris. Web : www.medicys.fr.
5.3 JURIDICTION
En dernier recours, les présentes conditions générales sont soumises au droit français.
Seules les versions en français de nos conditions et contrats représentent la valeur de nos
engagements. D'éventuelles ambiguïtés dans la traduction des versions étrangères ne
sauraient être volontaires.
Camping Lou Gourdan – Av. Bischoffsheim – 06 260 Puget-Théniers
Tél : +33 (0)4 69 22 15 59 Portables : +33(0)6 77 91 62 47 Mail : camping-lou-gourdan@outlook.fr
Site Internet : campinglougourdan.com
